.Les Équipements de Protection Individuelle (E.P.I)
Les Équipements de Protection Individuelle (E.P.I) sont destinés à être porté ou tenu par un pratiquant de plongée.
En vue de le protéger contre un ou plusieurs risques susceptibles de menacer sa santé et sa sécurité.
Ce terme d’E.P.I, un peu barbare, regroupe les appareils respiratoires (détendeur, octopus de secours et manomètres).
Mais aussi les masques, les gilets stabilisateurs ou encore les combinaisons de plongée.
Ils recherchent la protection des appareils respiratoires d’un plongeur, la protection de ses yeux. Ou encore l’aide à la flottabilité, et la protection corporelle contre le froid.
Les dispositions décrites dans cette note ne visent pas directement les E.P.I des membres d’un centre de plongée.
Toutefois, au titre de ses obligations de prudence et de sécurité, l’exploitant d’un établissement pourrait refuser à un plongeur l’usage de ses équipements personnels.
S’ils ne sont clairement pas conformes aux exigences de sécurité.
Qui est concerné ?
oTut club associatif ou structure commerciale qui accueille du public. Et qui met à disposition de ses pratiquants des E.P.I. Pour une pratique sportive ou de loisirs – à titre gratuit ou payant.
Il doit mettre en œuvre des règles précises pour garantir la sécurité des usagers qui utilisent ses équipements.
Le marquage CE sera le plus souvent visible. Pour le détendeur, sur une pièce du 1er étage, sur le boîtier du 2ème étage et au revers du manomètre. Pour les gilets et combinaison, sur l’étiquette (intérieur, poche, harnais…). Le marquage CE devra être visible sur le masque, sur la jupe ou le verre.
L’E.P.I doit être identifiable par un numéro de série. Il se trouve pour le détendeur sur une pièce du 1er étage et sur le boîtier du 2ème étage. Pour les gilets et combinaisons, sur l’étiquette (intérieur, poche, harnais…) Pour le masque, sur la jupe.
Si l’E.P.I. n’a pas de numéro de série de construction, l’exploitant doit apposer un marquage qui ne doit pas porter atteinte à l’usage et l’intégrité de l’E.P.I. Une documentation technique et une notice d’information du fabricant (rédigée en français) qui contient toutes les consignes d’usage et d’entretien accompagnent ce marquage.
Quelles sont les obligations d’entretien courant des E.P.I. ?
En l’absence de règles définies par voie règlementaire, les opérations d’entretien courant et de stockage des E.P.I sont effectuées selon les préconisations techniques données par le fabricant dans la notice d’information. Les règles d’hygiène et de désinfection mises en œuvre sont, soit celles définies règlementairement
(comme par exemple le cas des détendeurs dans le Code du sport), soit celles indiquées par le fabricant dans ses préconisations techniques, soit celles rendues nécessaires par le maintien en conformité des E.P.I.
Quelles règles pour le maintien en conformité ?
La réglementation n’est pas claire. Que ce soit en terme de fréquence, de type de contrôle périodique. Ni le personnel habilité à assurer les opérations de maintien en conformité.
Par conséquent, le respect de la notice du fabricant peut devenir la norme lorsqu’elle décrit précisément ces éléments.
Quelles contraintes de gestion administrative des E.P.I.?
Le club renseigne pour chaque matériel une fiche de gestion ( le Code du sport (annexe III-27) indique son contenu minimal).
La fiche de gestion comporte toutes les informations permettant d’identifier l’E.P.I. Y compris le suivi des opérations de maintien en conformité de l’équipement concerné.
Cette fiche indique l’identification de l’équipement (numéro de série ou autre). Les caractéristiques de l’équipement (notamment la notice technique du fabricant). Sa date d’achat ou de mise en service. L’organisation des opérations d’entretien. La nature et la date des opérations effectuées et des incidents constatés. Les mesures d’hygiène et de désinfection mises en œuvre. La date de mise au rebut ou de sortie du stock. L’exploitant du centre de plongée doit conserver les documents /factures attestant des opérations de maintien en conformité.
Les plongeurs utilisateurs et les agents chargés du contrôle de l’établissement d’APS disposent d’un droit d’accès à ces informations. Données archivées pendant 3 ans, au minimum.
Bonne Rentrée Plongée !
