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EPI

LES E.P.I.

Équipement de Protection Individuelle

Les E.P.I. Équipement de Protection Individuelle sont le dispositif destiné à être porté ou tenu par un pratiquant de plongée loisir en vue de le protéger contre un ou plusieurs risques susceptibles de menacer sa santé et sa sécurité. Les E.P.I. Équipement de Protection Individuelle mis à disposition des usagers sportifs par un centre sont considérés comme des E.P.I. d’occasion mis à disposition de manière répétée. Comme les appareils respiratoires (détendeur et octopus de secours et manomètres) mais aussi les masques de plongée, ainsi que les gilets stabilisateurs et encore les
combinaisons. Les Équipement de Protection Individuelle E.P.I. cherche la protection du plongeur : protection des appareils respiratoire, protection de l’œil, protection de l’aide à la flottabilité, et la protection du corps au froid grâce aux vêtements de plongée. Les équipements personnels des membres/clients du centre de plongée ne sont pas directement visés par les dispositions décrites dans cette note. Toutefois, au titre de ses obligations de prudence et de sécurité, l’exploitant de l’établissement d’APS pourrait refuser à un plongeur l’usage de son E.P.I. personnel au sein de son établissement s’il n’est clairement pas conforme avec les exigences de sécurité.

Qui est concerné ? Tout club associatif ou structure commerciale qui accueille du public et met à disposition des pratiquants, à titre gratuit ou payant, des E.P.I. utilisés pour une pratique sportive ou de loisirs doit mettre en œuvre des règles précises pour garantir la sécurité des usagers qui utilisent ces équipements.Le marquage CE sera le plus souvent visible: Pour le détendeur, sur une pièce du 1er étage, sur le boîtier du 2ème étage et au revers du manomètre. Mais pourquoi pas sur les flexibles ? Pour les gilets et combinaison, sur l’étiquette (intérieur, poche, harnais…). Et pourquoi pas sur le tuyau annelé du direct système et sur l’inflateur ? Le marquage CE devra être visible sur le masque, sur la jupe ou le verre. Et pourquoi pas sur la sangle du masque ? L’E.P.I doit être identifiable par un numéro de série ou autre numéro et se trouvera pour le détendeur sur une pièce du 1er étage et sur le boîtier du 2ème étage. Pour les gilets et combinaison, sur l’étiquette (intérieur, poche, harnais…) Pour le masque, sur la jupe ou le masque. Si l’E.P.I. n’a pas de numéro de série de construction, le club ou la SCA doit apposer un marquage qui ne doit pas porter atteinte à l’usage et l’intégrité de l’E.P.I. Il doit être accompagné d’une documentation technique et d’une notice d’information du fabricant (rédigée en français) qui contient toutes les consignes d’usage et d’entretien.

Quelles obligations d’entretien courant des E.P.I. ? En l’absence de règles d’entretien définies par voie règlementaire, les opérations d’entretien courant et de stockage des E.P.I sont effectuées selon les préconisations techniques données par le fabricant dans la notice d’information. Les règles d’hygiène et de désinfection mises en œuvre sont, soit celles définies règlementairement
comme par exemple le cas des détendeurs dans le Code du sport), soit celles indiquées par le fabricant dans ses préconisations techniques, soit celles rendues nécessaires par le maintien en conformité des E.P.I.

Quelles règles pour le maintien en conformité ?
La fréquence, le type de contrôle périodique et les personnes habilitées à assurer les opérations de maintien en conformité comme la révision des E.P.I. n’étant pas règlementairement défini, le respect de la notice du fabricant peut devenir la norme lorsqu’elle décrit précisément ces éléments.

Quelles contraintes de gestion administrative des E.P.I.?
Le club ou la SCA doit établir pour chaque matériel une fiche de gestion dont le contenu minimal est défini par le Code du sport (annexeIII-27)
La fiche de gestion comporte toutes les informations permettant d’identifier l’E.P.I et de suivre les opérations de maintien en conformité de l’équipement concerné et notamment: L’identification de l’équipement (numéro de série ou autre) / Les caractéristiques de l’équipement (notamment la notice technique du fabricant) / Les dates d’achat ou de mise en service / L’organisation des opérations d’entretien / La nature et la date des opérations effectuées et des incidents constatés / Les mesures d’hygiène et de désinfection mises en œuvre / La date de mise au rebut ou de sortie du stock. L’exploitant du centre de plongée doit conserver les documents/factures attestant des opérations de maintien en conformité. Ces informations concernant l’identification et l’entretien des E.P.I. doivent être tenus à disposition des plongeurs utilisateurs et des agents chargés du contrôle de l’établissement d’APS et archivées pendant au moins 3 Ans.
Bonne Rentrée Plongée dans votre club associatif !